Version imprimable

Current Size: 100%

Mentions légales

Le présent site est la propriété de l'Office de Tourisme de Carcassonne 28 rue de Verdun, 11 890 CARCASSONNE.

La directrice de la rédaction est Emmanuelle DALAPA.

Consultant AMO pour la conception du site internet :

Bruno Séguier, Consultant internet pour les acteurs publics

contact@brunoseguier.fr

www.brunoseguier.com

Les photos du site ne sont pas libres de droit. 

Le site est réalisé et hébergé par la société RACCOURCI située à La Rochelle :

RACCOURCI Agence Web
14 Avenue de Copenhague
17000 LA ROCHELLE
www.raccourci.fr

 

1. Informations techniques 

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés liées à la strucure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, l'Office de Tourisme de Carcassonne pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
l'Office de Tourisme de Carcassonne met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

 

2. Loi Informatique et libertés 

L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à l'Office de Tourisme de Carcassonne, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux autres sociétés du groupe ou aux sociétés partenaires de l'Office de Tourisme de Carcassonne.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification relativement à l'ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à l'Office de Tourisme de Carcassonne.

 

3. Propriété, Droit d'auteur 

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non sont savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l'Office de Tourisme de Carcassonne.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'Office de Tourisme de Carcassonne est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont L'Office de Tourisme de Carcassonne est producteur.
Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'Office de Tourisme de Carcassonne. 

 

Photothèque

1.OBJET ET PRESENTATION

Toutes les photos consultables en ligne proviennent de la photothèque de l'Office de Tourisme Municipal de Carcassonne. Elles ont pour objet la communication et la promotion de notre destination

2. PRET

Les visuels sont prêtés à titre gracieux et fournis en téléchargement.

3.UTILISATION

Les images de la photothèque sont utilisées dans un but non commercial. Elles sont libres de droit pour les utilisateurs suivants :

  • Les professionnels du tourisme : agences de voyage, tours opérateurs, autocaristes.
  • Les associations, les comités d'entreprise, les groupes scolaires, les organismes institutionnels
  • La Presse.

4.MENTION OBLIGATOIRE

Toutes les photographies utilisées doivent obligatoirement être accompagnées du copyright mentionné sous chaque visuel.

5.USAGE

La mise à disposition d'un visuel à un demandeur n'entraîne en aucun cas cession des droits d'auteur à son profit. Toute utilisation du visuel autre que celle expressément autorisée est interdite. L'Office de Tourisme Municipal de Carcassonne se réserve le droit de refuser toute mise à disposition qui lui semblerait notamment contraire à l'objet de la photothèque ou au droit moral du photographe. Si l'Office de Tourisme Municipal de Carcassonne refuse la mise à disposition, le demandeur aura la possibilité de s'adresser directement à l'auteur de la prise de vue qui est le seul habilité à faire droit à une demande dépassant la mission de l'Office de Tourisme. L'utilisateur s'engage au respect de l'œuvre et à n'y apporter aucune modification ou adaptation.

6.LITIGES

L'utilisation d'une prise de vue entraîne de plein droit application des présentes conditions d'utilisation à l'utilisateur, qui reconnaît en avoir pleine connaissance pour en avoir eu communication. En cas de non-respect des conditions d'utilisation l'Office de Tourisme Municipal de Carcassonne se réserve le droit d'exercer toute poursuite.

 

Mention à apposer sous les photographies mentionnant le crédit du photographe Paul Palau : La presse française est soumise à des conditions particulières d’utilisation de cette photo. Merci de contacter la personne en charge de ces conditions à l’adresse suivante : paul.palau@wanadoo.fr

 

4. Condition d'utilisation du service d'envoi d'emails promotionnels

Les informations et données personnelles recueillies sur les formulaires de ce site font l'objet d'un traitement informatique nous permettant de vous informer de l'actualité, de nos offres commerciales et/ou de celles de nos partenaires par e-mail. L'absence de réponse aux questions facultatives n'a aucune conséquence, elles nous permettent seulement de mieux vous connaître.

Nous vous garantissons que tous les moyens sont mis en œuvre pour garantir la plus grande confidentialité et intégrité des données que vous nous confiez.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations vous concernant.